Accueil > Mentions légales
jeudi 18 février 2016
Le portail Internet de Cher Ingénierie des Territoires est géré par la Direction des systèmes d’information.
Conseil Départemental du Cher
Direction des systèmes d’information
1, place Place Marcel Plaisant
CS N°30322
F - 18 023 BOURGES cedex
Directeur de la publication : Michel Autissier
Crédits photos : Conseil Départemental du Cher.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site.
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par :
Ecritel
84 rue Villeneuve
92110 Clichy la Garenne
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels, des textes et des documents téléchargeables qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Ces données n’ont pas d’autre visée que de proposer au plus large public une information sur les initiatives de Cher Ingénierie des Territoires, ses actions, son organisation et son fonctionnement. Elles sont communiquées sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites.
Malgré tout le sérieux apporté à la mise à jour des informations du site, ces dernières peuvent contenir des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou omissions. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Liens avec des sites tiers
Les sites reliés directement ou indirectement au portail de Cher Ingénierie des Territoires ne sont pas sous son contrôle. Par conséquent, le Conseil Départemental du Cher n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens dirigeant vers des sites tiers ne sont communiqués qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
La responsabilité du Conseil Départemental du Cher ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. En particulier, le Conseil Départemental décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertexte mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Conseil Départemental n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
Traitement des données personnelles
Vous trouverez ci-dessous les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles.
Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent sur le site web de l’enregistrement volontaire d’une adresse électronique vous permettant de recevoir l’une de nos listes de diffusion (Alertes de mise en ligne, lettres d’information) ou du formulaire de contact par mail.
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. En tant qu’abonné à l’une de nos listes de diffusion, votre adresse électronique ne nous servira qu’à vous acheminer notre lettre d’information et d’éventuelles annonces internes. Vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de nos produits en cliquant sur la mention " Pour vous désabonner " qui figure sur chacune de celle que vous recevez. De même les informations communiquées via le formulaire de contact ne servent qu’à vous contacter en retour.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Correspondant informatique et libertés (CIL).
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Conseil Départemental du Cher
Direction des systèmes d’information
1, place Place Marcel Plaisant
CS N°30322
18 023 Bourges Cedex
ou par fax au +33 (0) 2 48 27 81 89